09 novembre 2009
CR Réunion ordinaire du conseil municipal ( Novembre )
Compte-rendu de la réunion ordinaire du conseil municipal ( Novembre)
Point 2.3 :
Proposition d'augmentation des tarifs de surtaxe de la Lyonnaise des Eaux ( De 0,04 à 0,05 et de 0,31 à 0,32 )
Point 2.4 :
Le montant de la location à la SARL JALMAIN est augmenté de 4,08% ( De 56,68 Euros à 58,99 Euros ) Votée à la majorité ( 1 Abstention )
Point 2.5 :
Le montant de la location de la maison de fonction est augmenté de 0,32% ( De 248,63 Euros à 249,43 Euros ) Voté à l'unanimité )
Point 2.6 :
Décision reporté à la prochaine réunion de conseil. Les commissions personnel et finances devant faire de propositions
Point 2.7 :
Le conseil vote à l'unanimité la proposition de la DDEA pour l' ATESAT ' ( Assistance technique de l' état pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire )
Point 2.8 :
Décision remise au prochain conseil
Point 2.9 :
Le conseil vote à l'unanimité l'attribution d'indemnité du receveur municipal
Point 3.a :
Suite à la rencontre avec l' ABF, le dossier PLU évolue de façon positive
Point 3.b :
30 exposants inscrits à ce jour pour le marché de Noël. La commission festivités poursuit sa préparation en collaboration avec le comité des fêtes de Pontarmé
Autres préparations : Soirée Beaujolais , fête de Noël
Point 3.c :
Mise à jour des listes électorales ( Entrées et sorties )
Point 3.d :
RAS
Point 3.e :
Des réserves ont été faites sur les travaux de la villa Erika. Cela provoque un léger retard dans l' installation des services municipaux ( Administratifs et techniques )
Le conseil décide d'abandonner le projet de remise en état du pont Neuf ( Montant des travaux trop élevé )
Point 3.f :
Un nouvel instituteur est arrivé en remplacement. Le projet pédagogique pour l'année a été défini. Les locaux de la nouvelle classe sont exigus
Point 4 :
Les réunions pour la préparation de la mise en place de la nouvelle communauté de communes ( CC-CSO ) se poursuivent.
Le TA d' Amiens a statué sur la dissolution définitive de la CCPS
Point 5 :
Conseils 2010
- 08 Janvier - 05 Février - 05 Mars - 01 Avril - 07 Mai - 04 Juin - 02 Juillet - 03 Septembre - 08 Octobre - 05 Novembre et 10 Décembre
Point 6 :
Le recours contre le permis de construire ( Villa Erika ) passera en jugement le 10 Novembre
03 novembre 2009
Réunion ordinaire du conseil municipal ( Novembre )
La prochaine réunion ordinaire du conseil municipal aura lieu :
Vendredi 06 Novembre 2009 à 20h30
( Salle des rencontres )
Ordre du jour :
1) Points abordés lors des précédents conseils municipaux
2) Délibérations
- Déclarations d'intention d'aliéner
- Tarifs de surtaxe de la Lyonnaise des Eaux
- Révision du montant de la location du terrain à la SARL Jalmain et ses Fils
- Révision du montant du loyer de la maison de fonction
- Fixation indemnité d'administration et de technicité des employés communaux
- Demande d'intervention de la DDEAO pour l' ATESAT
- Demande de remise pour raccordement à l'égout
- Concours du receveur municipal - attribution indemnité (Commune et CCAS)
3) Compte-rendu des réunions
- PLU
- Festivités
- Commission électorale
- Urbanisme
- Travaux
- Conseil écoles
- Appel offres
4) Communauté de communes
5) Fixation dates des réunions
6) Informations diverses
7) Questions diverses
21 octobre 2009
CR Réunion ordinaire du conseil municipal ( Octobre )
Compte-rendu de la réunion ordinaire du conseil municipal ( Octobre ) :
1)
- Le compte-rendu de la dernière réunion ordinaire du conseil municipal est approuvé à l'unanimité.
- Monsieur le maire apporte une précision sur le contrat du professeur d' EPS. Celui-ci poursuit son contrat ramené à 2 heures par semaine.
2)
- Le conseil ne fait pas valoir son droit de préemption sur la déclaration d'intention d'aliéner ( Voté à l'unanimité ).
- La décision modificative ( Transfert temporaire du M49 vers M14 ) pour un montant de 100 000 Euros, est votée à l'unanimité.
3)
- Commission festivités : La soirée Beaujolais , le marché de Noël et le fête de Noël sont en préparation
- Commission communication : La documentation pour le lavoir est en cours d'élaboration. Un courrier sera envoyé aux jeunes afin de recueillir leurs souhaits.
- Commission scolaire : le périscolaire fonctionne depuis la rentrée avec un effective légèrement au dessous des prévisions. Une réflexion pour le Mercredi va être initialiser. La cantine est également en léger recul au niveau effectif : la contrainte des deux parents qui travaillent est levée pour cette année.
- Commission Urbanisme : RAS
- Commission PLU : Suite à la présence de l' ABF lors de la dernière réunion de la commission et des remarques émises, la réflexion doit être enrichie sur certains secteurs. Suite à la demande de certains élus, des réunions seront programmées afin de présenter et expliquer les orientations retenues par la commission.
- Communauté de communes : Les représentants des 13 communes qui souhaitent créer la CC-CSO ( Communauté Communes - Coeur Sud Oise ) poursuivent la préparation pour la mise en place de celle-ci début 2010. Plusieurs commissions ont été créées. Monsieur le maire demande aux élu(e)s qui souhaitent représenter la commune au sein de cette nouvelle structure de se positionner en vue de l'élection qui se déroulera avant la fin de l'année, et de pouvoir intégrer les commissions.
4)
Les travaux de la Villa Erika se poursuivent et entrent dans la phase des finitions.
5)
Le conseil municipal vote à l'unanimité le prêt du stade suite à la demande du commandement de la marine, pour l'organisation courant 2010 d'une course d'orientation.
CR officiel :
CRCM20102009 ( Pour visualiser : Cliquez sur le lien )
14 octobre 2009
Réunion ordinaire du conseil municipal ( Octobre )
La prochaine réunion ordinaire du conseil municipal aura lieu :
Mardi 20 Octobre 2009 à 20h00 ( Salle des rencontres )
Ordre du jour :
1) Points abordés lors des précédents conseils municipaux
2) Délibérations
- Déclaration d'intention d'aliéner
- Décision modificative
3) Compte-rendu des réunions
4) Point sur les travaux
5) Demande de prêt du stade ( Marine Nationale : Course d'orientation )
6) Fixation des dates des réunions
7) Informations diverses
8) Questions diverses
13 octobre 2009
Réunion ordinaire du conseil ( Octobre )
La prochaine réunion du conseil municipal est reportée au :
MARDI 20 OCTOBRE 2009
CR Réunion extraordinaire du 06/10/2009
CR Officiel :
CRCM06102009 ( Cliquez sur le lien pour visualiser )
30 septembre 2009
Réunion extraordinaire du conseil municipal
MARDI 06 OCTOBRE 2009 à 20h00
( Salle des rencontres )
Ordre du jour :
1) Liquidation de la CCPS
2) Remboursement anticipé de l'emprunt de la caisse d'épargne
3) Décision modificative au budget 2009 des 19 communes membres
4) Transfert des marchés en cours par voie d'avenants : VEOLIA, Pate SAS et Plastic Omnium
5) SMVO
6) Versement des subventions 2009 votées par la CCPS au budget primitif 2009 au profit de la MEEF et la MILIOS
7) Institution de la TEOM
07 septembre 2009
CR réunion ordinaire du conseil municipal ( Septembre 2009 )
Compte-rendu de la réunion ordinaire du conseil municipal :
1) Le compte-rendu de la dernière réunion du conseil municipal est approuvé à l' unanimité.
2) Les rapports annuels 2008 du service public ( Eau potable et assainissement ) sont approuvés à l' unanimité.
Le conseil décide de ne pas faire valoir sont droit d' aliéner sur les deux propositions faites ( Unanimité ).
Le conseil décide d'instaurer un fond de caisse de 300 Euros pour les festivités ( Unanimité ).
Le prix du repas scolaire est fixé à 4,90 Euros ( 1 voix contre, une abstention ). Une baisse de la fréquentation est constatée en ce début d'année.
Suite à la dissolution de la CCPS, deux représentants des 13 communes 'Dissidentes' les représenteront au sein de la structure 'Pays Sud de l' Oise'. Messieurs Jeudon (Maire) et Battaglia (Maire de Pontarmé) sont désignés ( Unanimité ).
Suite à une demande d'exonération de taxe, le conseil rejette la demande ( Unanimité ).
Monsieur le maire à contracter un emprunt de 160 000 Euros au taux de 4,23% pour une durée de 15 ans à taux fixe auprès de la Caisse d' Épargne, afin de régler les travaux de la villa ERIKA.
Monsieur le maire demande l'autorisation d'ouvrir une ligne de trésorerie, afin de régler la TVA. Le responsable de la commission finances étudiera le dossier ( Ligne de trésorerie ou emprunt ? ).
Le conseil vote à l'unanimité la demande de fixation d'un nouveau périmètres de communauté de communes ( Coeur Sud Oise ) et approuve la proposition de statuts ( Unanimité ).
Le conseil vote à l'unanimité les transfert à la commune de la TEOM et du SMVO de la CCPS.
3) La rentrée scolaire s'est très bien passée : 4 nouvelles institutrices , 112 enfants. A noter l' effectif de la classe CM1/CM2 ( 30 élèves ).
4) Le compte-rendu des commissions est fait par chaque responsable.
A noter que le périscolaire est mis en place depuis la rentrée : 14 enfants inscrits, avec une fréquentation de 4 à 6 le matin et 10 à 12 le soir.
5) Les travaux de la villa ERIKA se poursuivent, et devraient se terminer pour la fin du mois.
La séance est levée à 01h30
31 août 2009
Réunion ordinaire du conseil municipal ( Septembre 2009 )
En premier lieu nous vous souhaitons à toutes et tous une bonne rentrée, après des vacances qui nous l'espérons vous seront profitables ...
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu :
Le vendredi 04 Septembre 2009 à 20h30
( Salle des rencontres )
Ordre du jour :
1) Points abordés lors des précédents conseils municipaux
2) Délibérations
- Rapport annuel 2008 ( Service de l'eau potable )
- Rapport annuel 2008 ( Service public assainissement )
- Déclarations d'intention d'aliéner
- Institution d'un fond de caisse pour la régie des festivités
- Fixation du prix de la restauration scolaire 2009/2010
- Recomposition territoriale du Pays du Sud de l' Oise
- Taxe d' habitation, taxe foncière (Bâti et non bâti), taxe professionnelle
- Décision modificative
- Ligne de trésorerie
- Demande de fixation du périmètre d'une nouvelle communauté de communes
- Transfert de la TEOM de la CCPS à la commune
- Transfert du SMVO de la CCPS à la commune
3) Point sur la rentrée scolaire
4) Compte-rendu des réunions
- SICES
- Urbanisme
- Périscolaire
- Centre de gestion de l' Oise
- SICTEUB
5) Point sur les travaux
6) Point sur la communauté de communes
7) Fixation des dates des réunions
8) Informations diverses
9) Questions diverses
04 août 2009
Recensement 2008 ( Thiers-Sur-Thève )
Si vous souhaitez consulter le résultat du dernier recensement pour Thiers-Sur-Thève , cliquez sur le lien suivant :
http://www.recensement-2006.insee.fr/searchResults.action?codeMessage=6&zoneSearchField=THIERS+SUR+THEVE&codeZone=60631-COM&idTheme=0&rechercher=Rechercher