31 mars 2009
Réunion ordinaire du conseil municipal
La prochaine réunion ordinaire du conseil municipal aura lieu :
VENDREDI 03 AVRIL 2009 à 20h30
Ordre du jour :
1) Points abordés lors des précédents conseils municipaux
2) Délibérations
- Déclarations d'intention d'aliéner
- Révision du seuil des marchés publics
- Demande d'autorisation d'utilisation du domaine public
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
- Nomination régisseurs ( Cantine , étude surveillée et photocopies )
- Indemnité représentative de logement des instituteurs
3) Compte-rendu des réunions des commissions et comités
4) Points sur les travaux
5) Fixation des dates des réunions
6) Informations diverses
7) Questions diverses
27 mars 2009
CR réunion extraordinaire du conseil municipal ( 25/03/2009 )
Ordre du jour : Vote des budgets
Les compte de gestion et compte administratif 2008 sont votés à l'unanimité
Budget principal ( M14 ) primitif 2009
Investissement ( Recettes ) : 665 262
Investissement ( Dépenses ) : 665 262
Fonctionnement ( Recettes ) : 574 711
Fonctionnement ( Dépenses ) : 574 711
Budget assainissement ( M49 ) primitif 2009
Investissement ( Recettes ) : 18 785
Investissement ( Dépenses ) : 18 785
Fonctionnement ( Recettes ) : 92 046.05
Fonctionnement ( Dépenses ) : 92 046.05
Budget CCAS primitif 2009
Fonctionnement ( Recettes ) : 4 649
Fonctionnement ( Dépenses ) : 4 755
Ces 3 budgets sont votés à l'unanimité
4 taxes ( Taux )
Habitation : 7.77
Foncière ( Bâti ) : 16.79
Foncière ( Non bâti ) : 73.87
Professionnelle : 6.57
Ces 4 taxes sont votées à la majorité ( 2 voix contre )
CR officiel : CRCM25032009 ( Pour visualiser : Cliquer sur le lien )
24 mars 2009
Réunions publiques
Deux réunions publiques importantes :
1) Présentation du Projet d'Aménagement et Développement Durable ( PADD )
Vendredi 27 Mars 2009 à 20h00 Salle Omer Bacqueville
Intégré dans le Plan Local d'Urbanisme, il a deux fonctions ( PLU ) :
- Définir les orientations d'urbanisme et d'aménagement qui concernent l'organisation générale du territoire communal.
- Préciser des orientations ou des prescriptions concernant plus spécifiquement des espaces ou des quartiers, ou des actions publiques.
2) Rencontre avec les jeunes ( Collégiens et lycéens )
Samedi 28 Mars 2009 à 16h00 Salle Omer Bacqueville
20 mars 2009
Réunion extraordinaire du conseil municipal
Une réunion extraordinaire du conseil municipal est convoquée :
MERCREDI 25 MARS 2009 à 19h30
Ordre du jour :
Vote du compte de gestion (Commune, assainissement, CCAS) 2008
Vote du compte administratif (Commune, assainissement, CCAS) 2008
Vote du budget primitif (Commune, assainissement, CCAS) 2009
** Cette réunion est ouverte au public
16 mars 2009
CR Réunion ordinaire du conseil municipal ( Mars 2009 )
Compte-rendu de la réunion ordinaire du conseil municipal du 13 Mars 2009
1) Le compte-rendu de la dernière réunion du conseil municipal est approuvé à l'unanimité
2) - Le conseil autorise Monsieur le Maire à signer la convention FCTVA ( Plan de relance de l'économie : récupération anticipée de la TVA )
- Le conseil vote le bien fondé de l'achat d'une parcelle de bois ( En cas de vente ) par les consorts Gillet
- Le conseil vote la révision des seuils des marchés publics
- Le conseil vote le tarif de location du matériel communal ( Tables 2 Euros, chaises 0,50 Euro , ... )
- Le conseil vote l'échange de terrain entre M. Serge Deuil et la commune
- Le conseil vote la recherche d'un professeur de sport et d'un surveillant ( Etude ) pour les écoles
- Le conseil vote la demande de subvention à l'agence de l'eau et au conseil général pour le raccordement de la zone du bourdon Saint Denis
- Le conseil vote l'établissement d'une redevance pour l'occupation du domaine public ( Échafaudage )
- Le conseil vote la mise en place de la PVR ( Participation voiries et réseaux )
3) Compte-rendu des réunions :
A retenir - Le budget de la CCAS sera proposé au vote pour un montant de 4600 Euros
- Le programme des festivités pour 2009 est fixé
- Pas encore de CR reçu pour la dernière réunion de la CCPS ( 20/02/2009 )
- 781 électeurs(rices) sont recensés sur les listes pour 2009
- Le parc ASTERIX assurera l'entretien de la 'Fosse la coque'
- L'étude pour la mise en place d'une antenne téléphone se poursuit ( Coût du raccordement électrique ) par les opérateurs
- Remerciements suite à la visite de Monseigneur l'évêque
4) - Les travaux de la villa ERIKA avancent dans les temps
- Les devis de remise en état des routes après les dégâts occasionnés par l'hiver sont demandés
12 mars 2009
Centrale en Basse-Automne ...
Prochaine manifestation contre l'installation d'une centrale à gaz en Basse Automne :
TRACT_RASSEMBLEMENT_21_MARS ( Pour visualiser : Cliquez sur le lien )
10 mars 2009
Réunion ordinaire du conseil municipal ( Mars 2009 )
La prochaine réunion ordinaire du conseil municipal aura lieu :
Vendredi 13 Mars 2009 à 20h30
Ordre du jour :
1) Points abordés lors des précédents conseils municipaux
2) Délibérations
3) Compte-rendu des réunions
4) Point sur les travaux
5) Fixation dates des réunions
6) Informations diverses
7) Questions diverses