31 août 2009
Réunion ordinaire du conseil municipal ( Septembre 2009 )
En premier lieu nous vous souhaitons à toutes et tous une bonne rentrée, après des vacances qui nous l'espérons vous seront profitables ...
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu :
Le vendredi 04 Septembre 2009 à 20h30
( Salle des rencontres )
Ordre du jour :
1) Points abordés lors des précédents conseils municipaux
2) Délibérations
- Rapport annuel 2008 ( Service de l'eau potable )
- Rapport annuel 2008 ( Service public assainissement )
- Déclarations d'intention d'aliéner
- Institution d'un fond de caisse pour la régie des festivités
- Fixation du prix de la restauration scolaire 2009/2010
- Recomposition territoriale du Pays du Sud de l' Oise
- Taxe d' habitation, taxe foncière (Bâti et non bâti), taxe professionnelle
- Décision modificative
- Ligne de trésorerie
- Demande de fixation du périmètre d'une nouvelle communauté de communes
- Transfert de la TEOM de la CCPS à la commune
- Transfert du SMVO de la CCPS à la commune
3) Point sur la rentrée scolaire
4) Compte-rendu des réunions
- SICES
- Urbanisme
- Périscolaire
- Centre de gestion de l' Oise
- SICTEUB
5) Point sur les travaux
6) Point sur la communauté de communes
7) Fixation des dates des réunions
8) Informations diverses
9) Questions diverses
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