03 novembre 2009
Réunion ordinaire du conseil municipal ( Novembre )
La prochaine réunion ordinaire du conseil municipal aura lieu :
Vendredi 06 Novembre 2009 à 20h30
( Salle des rencontres )
Ordre du jour :
1) Points abordés lors des précédents conseils municipaux
2) Délibérations
- Déclarations d'intention d'aliéner
- Tarifs de surtaxe de la Lyonnaise des Eaux
- Révision du montant de la location du terrain à la SARL Jalmain et ses Fils
- Révision du montant du loyer de la maison de fonction
- Fixation indemnité d'administration et de technicité des employés communaux
- Demande d'intervention de la DDEAO pour l' ATESAT
- Demande de remise pour raccordement à l'égout
- Concours du receveur municipal - attribution indemnité (Commune et CCAS)
3) Compte-rendu des réunions
- PLU
- Festivités
- Commission électorale
- Urbanisme
- Travaux
- Conseil écoles
- Appel offres
4) Communauté de communes
5) Fixation dates des réunions
6) Informations diverses
7) Questions diverses
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