CR réunion ordinaire du conseil municipal ( Avril )
Absent(e)s : Emilie Martin ( Pouvoir donné à Patrice Pasco ) , Jérôme Deuil ( Arrivé à 20h40 ) , Richard Maret , Pascal Caillaud ( Arrivé à 22h00 ) et Josette Mallard .
1) Le compte-rendu du dernier conseil municipal est approuvé à l'unanimité .
2) - Le conseil décide de ne pas faire valoir son droit de préemption pour les immeubles de Mme Boyelle et M. Hervas Diaz / Mlle Bovery . Pour l'immeuble de M. Tymkow , la décision est reportée au mois prochain ( Voté à l'unanimité ) .
- L'indemnité représentative de logement des instituteurs ( Exercice 2010 ) est votée à l'unanimité .
- L'annulation de la participation de raccordement aux égouts pour le permis de construire de M. Acher , vu qu'il s'agit uniquement d'une extension d'habitation est votée à l'unanimité .
- Le contrat de travail de Mme Sophie Lemaire est transformé en CDI , dans les mêmes conditions que le contrat actuel .
3) - Syndicat Intercommunal de l' Oise des Classes d' Environnement : Vote du budget .
- CC-CSO : Pas de modification du nombre de ramassage des ordures ménagères . Réduction à 30 sacs 'Déchets vert' par foyer . Proposition d' 1 passage tous les 2 mois ( 1 tous les mois actuellement ) pour les encombrants .
- CC-CSO : Élaboration du budget et vote la semaine prochaine .
- Syndicat Intercommunal des collèges de Senlis : Renouvellement du bureau ( M. Froment élu président )
- Syndicat Intercommunal d' exploitation des champs captant d' Asnière sur Oise : Vote du budget
- Commission d'appels d' offres : Ouverture des plis pour la zone ERSIM ( Assainissement ) . Une réunion sera planifiée pour le prise de décision .
- Syndicat Intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées des bassins de la Thève et de l' Ysieux : Vote du budget .
- Syndicat d' électricité de l' Oise : Bilan d'activité . Vote du budget . Une cartographie à jour est souhaitée .
- Communauté locale de l' eau de la Nonette , de l' Aunette et de la Launette : Vote du budget .
- Commission d'urbanisme : Traitement des dossiers ( RAS ) .
- Commission des festivités : Préparation de la fête communale .
- Commission électorale : Pas d' évolution du nombre d'inscrits .
- Réunion avec l' association ' Souris Verte ' : Proposition de formation informatique pour le 3ème âge .
- Liquidation CCPS : La liquidation se termine . Reste une employée à réorienter professionnellement .
- PLU : Création d' un groupe de travail , avec pour mission l' étude des accès du village , du stationnement et de la circulation .
- SITRARIVE : Embauche d' une personne .
4) Hommage à Monsieur Roger GICQUEL :
une personne connaissant Monsieur Roger GICQUEL à fait la demande d' honorer sa disparition par la dénomination d'une rue , d'une place ou autre .
Un bref débat s'est engagé . La décision sera prise dans l' avenir lors de la création de nouvelles structures ( Rue , place , square , ... ) .
*** A ce sujet , notre représentant demande si l'action de Monsieur GICQUEL pour la commune justifie cette décision (? ) .
D'autres personnes ayant oeuvré pour le village méritent peut-être davantage cette reconnaissance (? ) .
5) Travaux :
- Les travaux des locaux techniques se terminent .
- Le parking sera réceptionné la semaine prochaine ; un règlement d'utilisation sera mis en place .
- Une réunion sera planifiée pour l'aménagement du jardin de la mairie .
- Demande de devis pour réfection de la voirie .
M. Jérôme Deuil signale qu'il est très difficile de communiquer les éléments concernant le vote du budget à l'avance , vu la réception tardive des données utilisées . De plus il pense que ce n'est pas forcément constructif vu la complexité d'un budget et de ses orientations .
Monsieur le maire communique la demande du policier municipal d'être reçu par la commission du personnel .
CR Officiel : CRCM01042010 ( Cliquez sur le lien pour visualiser )