CR / CM extraordinaire du 30/11/2011

Compte-rendu du conseil extraordinaire du 30/11/2011 :

Présent(e)s : M. PASCO , M. JEUDON , M. TRACA , M. CAILLAUD , M. MENERAT , Mme MARTIN , Mme MALLARD ( + Pouvoir Mme BAUDON ) , M. LE MESTRE , Mme BOCQUE ( Arrivée 20h00 ), M. DEUIL ( Arrivée 20h30 ) .  

1) Fixation de l'indemnité d'administration et de technicité des employés communaux ( Taux )
 
Mme Betourné : 2010 = 1.7 , proposé = 1.7 , voté (unanimité) = 1.7 ( = )
Mlle Schrub : 2010 = 1.0 , proposé = 1.25 , voté (unanimité) = 1.25 ( + 0,25 )
Mme Brihaye : 2010 = 1.6 , proposé = 1.7 , voté (unanimité) = 1.7 ( + 0,1 )
M. Schrub : 2010 = 1.0 , proposé = 1.5 , voté (unanimité) = 1.5 ( + 0,5 )
Mme Lemaire : 2010 = 1.2 , proposé = 1.3 , voté (unanimité) = 1.3 ( + 0,1 )
Mme Jabin : 2010 = 1.8 , proposé = 1.9 , voté (unanimité) = 1.9 ( + 0,1 )
M. Boufflet : 2010 = 1.7 , proposé = 1.7 , voté (6 pour 4 contre 1 abstention) = 1.8 ( + 0,1 )
Mme Fauquant : 2010 = 1.6 , proposé = 1.7 , voté (unanimité) = 1.7 ( + 0.1 )  

Les notifications seront remises en 'mains propres' aux employés communaux par des membres de la commission du personnel   

2) Fixation des subventions aux associations communales

EST Football : 200 Euros
EST Course à pied : 300 Euros
Tennis : 300 Euros
CCAT : ( Voir si encore active ? )
Anciens combattants : 200 Euros
DDEN : 50 Euros
Club Chantrelle : 500 Euros
Modern'Gym : 300 Euros
Club Cynophile : 300 Euros
OPN : 500 Euros
Coopérative scolaire : 1300 Euros
MSA : 780 Euros

Votées à la majorité ( 2 Abstentions : Ph. TRACA responsable d'associations , B. BAUDON pas de consigne de vote ) 
Il est demandé qu'avant le versement de ces subventions , les associations fournissent leurs bilans financier et moral 

3) Remplacement de M. Van Den Brande et de M. Maret dans les commissions communales et les syndicats intercommunaux

Ce point est reporté . Monsieur le maire demande à chacun de réfléchir pour le remplacement des postes , dont il fournira la liste . 
Mme Mallard pense que le mandat d'adjoint de M. Van Den Brande devrait être occupé par une femme .
M. Traca fait remarquer que ce poste demande un investissement non négligeable ... ce n'est pas uniquement une carte de visite ...